On skie ensemble ?
 
 

Conditions générales d'utilisation

1/ Introduction

Le site www.onskiensemble.net ne propose pas des leçons de ski, l’organisateur ne pourra en aucun cas demander un salaire pour l’organisation de la sortie. Le site www.onskiensemble.net est indépendant. Il ne saura être raccordé à aucunes société ou organisation.

2/ Définitions

Ci-après la définition des mots utilisés dans ces conditions générales :

3/ Informations générales

L’utilisateur s’engage à avoir lu et accepté les conditions générales d’utilisation ci-après décrite. Ces conditions générales d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable du site qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le responsable du site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération, mis-à-jour.

Nicolas MAILLARD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Nicolas MAILLARD.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La navigation sur le site en utilisant des navigateurs programmatiques (Exemple : navigation automatiques, aspirateur de contenu, navigation indexation, …) autres que ceux explicitement autorisés par le responsable du site, est strictement interdite, et sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bonneville (74130).

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Nicolas MAILLARD se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Nicolas MAILLARD se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (Exemple : texte, photographie, ...).

4/ Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.onskiensemble.net , peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.onskiensemble.net , le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Nicolas MAILLARD ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.onskiensemble.net.

L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.onskiensemble.net l'obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Le site www.onskiensemble.net contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de Nicolas MAILLARD. Cependant, Nicolas MAILLARD n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.onskiensemble.net est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation des cookies :

5/ Responsabilité

Le site www.onskiensemble.net permet uniquement la mise en contact de personne. La responsabilité du site www.onskiensemble.net s’arrête au lieu de rendez-vous et ne couvre en aucun cas l’activité, vous trouverez si après une notice de bien séance ainsi que des conseils en cas d’imprévu :

Premièrement tous utilisateurs est soumis à sa propre responsabilité, l’utilisation d’une assurance individuel propre à l’activité envisagé est recommandée, vous skiez en connaissances de causes. Les utilisateurs accompagnants, le site OnSkiEnsemble.net ou son ou ses responsables, ne pourront être tenus pour responsable en cas d'incident ou d’accident.

En cas d’accident les accompagnateurs devront porter assistance à la personne blessée dans les limites des capacités individuel, et devra au minimum contacter les secours et attendre leur arrivée.

Secondement, il est recommandé de skier par groupes de niveau, le niveau du groupe s'adapte au niveau du plus faible, à vous de vous organiser afin de palier à ce problème. Ne skiez pas au-delà de vos limites.

Il est évident que chaque skieur gardera son autonomie, achètera son forfait et se procurera par ses propres moyens son matériel.

www.onskiensemble.net n’est volontairement pas conçus pour proposer du ski hors-piste, néanmoins si vous souhaiter franchir ce pas il en va de votre responsabilité, renseignez-vous sur le risque avalanche en vigueur, pensez à vous équiper d’un appareil de D.V.A et autres équipements nécessaires, prenez vos distances, ne vous exposez pas et faite attention à ce qui se trouve en dessous de vous. En cas de doute empruntez un autre itinéraire, la montagne sera encore là la prochaine fois.

Ces conseils peuvent être complétées par les "Questions Fréquentes".

6/ Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur reconnaît être majeur à la date de l’activité, en cas de non-respect de ce présent article seul sa responsabilité ou celle de son tuteur légal saura être engagé. L’utilisateur garantit par ce même article l’exactitude de ses données personnelles.

Tout contenu inapproprié au caractère public du site (raciste, injurieux, diffamant, pornographique, politique, religieux …) sera supprimé. Des sanctions pourront être prise à la mesure du contenu et des récidives éventuelles (avertissement, suppression du compte, …). Tout contenu est soumis à modération (modification, suppression) par le site ou son responsable. www.onskiensemble.net n’est pas un site de rencontre, toute annonce allant dans ce sens sera supprimée sans avertissement, et sans recours possible.

Le compte utilisateur est nominatif, individuel et unique, vous ne pouvez pas vous inscrire au nom d’un tiers, ou d’une personne morale (entreprise, association, …) à un événement.

Le site vous encourage à laisser un avis objectif sur la sortie à la quel vous avez participé.

Tout participant à une sortie peut annuler sa participation à l’événement dans les limites du raisonnable. Cette limite est fixée par le responsable du site, et peut être amenée à changer, sans avertissement. Cette limite est fixée à 3 annulations par semaine.


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